Mentions Légales

Siege social : 13, rue saint honoré
78000 Versailles
France
E-mail : contact@loisirs-equipement.com
Siret : 507 977 791 00015
N° declaration CNIL : 1381726

1 - CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE

Loisirs-equipement fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que Loisirs-equipement sera libre de modifier à tout moment.

2 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

En accord avec les lois regissant la propriete intellectuelle, la reproduction ou l utilisation des elements se trouvant dans ce site Internet, en totalite ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions legales dont notamment la representation dans le cadre du cercle de famille, la copie privee ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres elements reproduits sur ce site sont reserves et proteges par le droit de la propriete intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques).

3 - DONNEES PERSONNELLES

Loisirs-equipement s engage a maintenir confidentielles les donnees personnelles fournies par l utilisateur du site et a ne pas les transferer a d autres societes ou organismes. Loisirs-equipement s engage a assurer a toute personne qui en fera la demande un droit d acces, de rectification et de suppression des données la concernant.

4 - RESPONSABILITE

Loisirs-equipement decline toute responsabilite pour les difficultes rencontrees lors de l acces a son site ou pour toute defaillance de communication.

Loisirs-equipement se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Loisirs-equipement ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5 - LIENS HYPERTEXTES

Vous etes libres d etablir des liens vers ce site dans la mesure ou ils ne portent pas atteinte à l image de son editeur. Vous etes autorises a etablir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est interdite de meme que toute autre pratique ou technique susceptible d engendrer une confusion dans l esprit du public.

Sont prohibes les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des presentes conditions d'utilisation.

Loisirs-equipement n est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Bonne visite.

Page mise à jour le 21 septembre 2010.

Accueil